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15 avril 2014 Séance - Explication de vote motion de renvoi - Interdiction de la culture du Maïs OGM Mon 810
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15 avril 2014 Séance - Discussion générale - Interdiction de la culture du Maïs OGM Mon 810
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Explication de vote du groupe Ecolo sur l'interdiction du cumul des mandats
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Présentation et explication du décret portant interdiction du fumer dans les lieux publiques
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Interdiction des perturbateurs endocriniens : explication de vote
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Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM - En séance
2:04:45
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Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM - En séance
2:04:11
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2012-07-16 - 2ème séance PLF Rectificative pour 2012 (de la motion de renvoi en commission à ) - PLF RECTIFICATIVE POUR 2012 (suite) Motion de renvoi en commission Explications de vote
10:35
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4 juillet 2013 - Séance publique - 3ème séance : Interdiction du cumul (...)
01:42
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4 juillet 2013 - Séance publique - 1ère séance : Interdiction du cumul (...)
05:31
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Christophe Castaner - Explication de vote - Motion de renvoi en commission (Projet de loi de finances pour 2015)
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Mon explication de vote, mardi 1er mars 2016, relative à la motion de renvoi en commission déposée par mon collègue Patrick Devedjian
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Martine Billard - Explication vote-motion renvoi-retraites
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Véronique Massonneau - Explication de vote sur la Motion de renvoi en commission - Mariage pour tous
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SP 24 juin 2013 - Explication de vote de Damien ABAD sur la motion de renvoi en commission (projet de loi consommation)
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explication de vote motion de renvoi PJL ESS 130514
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PLFSS 2017 - Explication de vote sur la motion de renvoi en commission
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Grand Marché Transatlantique : explication de vote sur la motion de renvoi - Gabriel Massou
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26 février 2014 - Commission du développement durable : Interdiction de la mise en culture du Maïs OGM MON810
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Intervention de Brigitte Allain sur l'interdiction des maïs OGM
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[Questions sur] Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM
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E. Lechypre: Le gouvernement veut réaffirmer l'interdiction de la culture de maïs OGM - 21/05
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Le Sénat rejette l'interdiction de culture du maïs OGM - 18/02
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Kenya : raréfaction des pluies, Nairobi lève l'interdiction des OGM
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OGM: Paris demandera l'interdiction si leur danger est vérifié
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Intervention en commission sur l'interdiction de la mise en culture du maïs OGM MON810
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Interdiction champ d'essai ogm
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Les OGM - Explication
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Intervention en séance du député Denaja - PL interdiction cumul des mandats - jeudi 4 juillet 2013
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1ère séance : Référendums d'initiative citoyenne ; Interdiction du glyphosate - Jeudi 21 février 2019
3:44:31
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Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié - En séance
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3ème séance : Interdiction des vols en jets privés - Jeudi 6 avril 2023
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Séance de travail sur l'interdiction de l'entrée par voie terrestre 23 produits dominicains.
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2ème séance : Interdiction du glyphosate (suite) ; Protéger la population des dangers de la malbouffe - Jeudi 21 février 2019
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3ème séance : Interdiction des violences éducatives ordinaires (suite) ; Amélioration de la trésorerie des associations - Jeudi 29 novembre 2018
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Intervention en séance publique sur le PJL LOM au sujet de l'interdiction des moteurs thermiques en 2040
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Intervention Alexis Bachelay (04/07/2013) - Séance sur l'interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur
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2ème séance : Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne (suite) - Mardi 5 octobre 2021
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Intervention en séance du 28 novembre 2012 - suspension et interdiction du bisphénol A
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2ème séance : Interdiction de maltraitance sur les animaux de compagnie par colliers étrangleurs ; Formation de sage-femme (deuxième lecture) ; Approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Lundi 16 janvier 2023
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2ème séance : Suppression des allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (suite) ; Baisser la facture énergétique des français et des entreprises ; Interdiction de l'écriture dite « inclusive » - Jeudi 12 octobre 2023
5:15:20
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