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Article 11 loi Travail - Accords offensifs - Commission des affaires sociales
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Loi travail : Myriam El Khomri sur les accords offensifs pour l’emploi
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Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise - Lundi 19 juin 2023
2:14:22
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Commission du développement durable, Commission des affaires écos et Commission des affaires européennes : M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d’État, sur les accords commerciaux de l’Union européenne - Mardi 11 décembre 2018
1:58:13
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Santé au travail - Loi Travail - Commission des affaires sociales
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Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Mission : Travail et emploi ; Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion - Mardi 31 octobre 2023
1:59:33
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Commission des affaires sociales : Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, et crédits de la mission « Travail et emploi » - Mardi 29 octobre 2019
3:17:46
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Commission des affaires européennes : Non-renouvellement de l’autorisation du glyphosate au sein de l’Union européenne; Bilan des accords de libre-échange (rapport d’information) - Mercredi 25 octobre 2023
2:19:33
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Commission des affaires européennes : Développement durable dans les accords de libre-échange ; Négociations de la Politique agricole commune ; Lutte contre la désinformation - Jeudi 4 juillet 2019
2:36:57
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Commission des affaires étrangères : Accords France-Turkménistan, France-Etats-Unis d’Amérique et France-Botswana ; Compte rendu de la mission au Cameroun - Mercredi 1 juillet 2020
2:15:24
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Commission des affaires européennes : Soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur - Mercredi 3 avril 2024
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Commission des affaires étrangères : Examen de deux accords internationaux - Mercredi 5 juillet 2023
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Commission des affaires étrangères : Ratification du Protocole d’amendement à la convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ; Accords internationaux - Mercredi 5 octobre 2022
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Commission des affaires étrangères : Examen d'accords et de conventions - Mercredi 31 janvier 2018
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Commission des affaires étrangères : Divers accords internationaux - Mercredi 1 décembre 2021
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Intervention en Commission des Affaires Sociales - PL Travail - Audition de la Ministre du Travail
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Lucinda CREIGHTON, ministre d’État en charge des affaires européennes sur les accords transatlantiques
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Commission des affaires étrangères : Projets de lois d’accords internationaux - Mercredi 20 mars 2019
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Commission des affaires étrangères : Accords de libre-échange entre l'Union européenne, l'Australie et la Nouvelle-Zélande - Mercredi 15 mai 2019
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Commission des affaires étrangères : Accords France-Turkménistan, France-Etats-Unis d’Amérique et France-Botswana ; Compte rendu de la mission au Cameroun - Mercredi 1 juillet 2020
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Commission des affaires européennes : M. Guillaume Pepy, pdt de la SNCF ; accords de libre-échange avec l’Australie et la Nouvelle-Zélande - Jeudi 9 novembre 2017
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Commission des affaires étrangères : Accords internationaux - Mercredi 27 septembre 2017
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Commission des affaires étrangères : Examen de projets de loi d’accords internationaux - Mercredi 6 novembre 2019
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Signature des accords économiques entre les hommes d'affaires algériens et français
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Commission des affaires étrangères : Divers projets de loi d' accords internationaux ; Mme Laurence Boone, ministre, sur le sommet de la Communauté politique européenne du 1er juin 2023 à Chisinau - Mercredi 14 juin 2023
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Sacem Université : Colloque "Musique, sciences et santé, accord majeur" - Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la santé
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Commission des affaires sociales : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite) - Lundi 19 juin 2023
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Commission des affaires sociales : Effets de la prise d'acte de rupture du contrat de travail
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Commission des affaires sociales : Mme Muriel Penicaud, ministre du travail - Mardi 10 avril 2018
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Mr. Ariel HENRY nouveau ministre des Affaires Sociales et du Travail.
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Budget Emploi 2017 : en qualité de rapporteure de la Commission des Affaires sociales j'interroge la Ministre du Travail
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Commission des affaires sociales : M. Benoît Vallet, président du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail - Mercredi 10 juin 2020
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Commission des affaires sociales : Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargée de l’insertion - Mardi 5 octobre 2021
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Commission des affaires sociales : M. Benoît Vallet ; Mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail ; Lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation - Mercredi 28 septembre 2022
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Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Lundi 23 janvier 2023
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Loi : travail : auditions de Catherine Perret (CGT), Véronique Descacq (CFDT), Didier Porte (FO), Franck Mikula, (CFE-CGC) et Pierre Jardon (CFTC) par la commission des affaires sociales du Sénat
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Intervention Gérard Cherpion commission affaires sociales PLF 2013 mission travail
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Intervention en Commission des Affaires Sociales - PL Travail - Audition des syndicats salariés
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Haïti.- Le ministre des Affaires Sociales et du Travail, Roosvelt Bellevue a visité à l'OFATMA
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Commission des affaires sociales : Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail - Lundi 31 juillet 2017
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Commission des affaires sociales : Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion - Mardi 8 septembre 2020
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