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Commission des affaires sociales : M. Adrien Taquet, ministre, sur les suites données aux travaux de la Commission des 1000 premiers jours - Mercredi 21 octobre 2020
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Commission des affaires sociales : M. Adrien Taquet, ministre, sur les suites données aux travaux de la Commission des 1000 premiers jours - Mercredi 21 octobre 2020
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Commission des affaires sociales : Traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’épidémie de Covid 19 - Mardi 9 mars 2021
1:50:21
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Commission des affaires sociales : Traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’épidémie de Covid 19 - Mardi 9 mars 2021
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Commission des affaires sociales : Projet de loi relatif à la protection des données personnelles - Mardi 23 janvier 2018
2:15:07
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Commission des affaires sociales : M. Sébastien Leloup, dont la nomination en tant que dg du CA de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux est envisagée ; Données médicales personnelles inter-régimes (rapport) - Mardi 21 février 2017
2:07:04
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Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois) - Mercredi 28 novembre 2018
2:14:06
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Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018
2:12:56
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Commission des affaires culturelles et commission des affaires sociales Emploi dans les métiers artistiques
02:24
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Commission des affaires européennes et commission des affaires sociales : Mme Marianne Thyssen, commissaire européenne ; Proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés. - Mercredi 15 février 2017
2:31:21
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Commission des affaires économiques et commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, Mme Agnès Pannier Runacher et Mme Olivia Grégoire, ministres, sur les mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat - Lundi 11 juillet 2022
3:24:27
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Commission des affaires sociales et commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer et Mme Agnès Buzyn, ministres, sur la pauvreté à l'école - Mercredi 7 février 2018
2:55:32
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Commission des affaires européennes et commission des lois : M. Julian King, commissaire européen chargé de l’union de la sécurité ; Protection des données personnelles - Mardi 10 avril 2018
3:00:05
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Commission de la défense et Commission des affaires européennes : Conservation des données de connexion : conséquences de l’arrêt Quadrature du net sur la lutte contre le terrorisme et la criminalité - Mercredi 26 mai 2021
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Commission des affaires culturelles et commission des affaires sociales : Emploi dans les métiers artistiques (Mercredi 17 avril 2013)
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Commission des affaires sociales et commission des affaires étrangères Table ronde sur les risques épidémiques du virus Ebola le 4 novembre 2014
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04.11.2015 - Commissions du Développement Durable, des affaires économiques et des affaires sociales: Air France
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Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020
2:18:10
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Commissions des affaires culturelles et des affaires sociales : Mmes Agnès Buzyn et Mme Laura Flessel, ministres - Mardi 26 septembre 2017
2:35:10
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Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises - Mercredi 31 mars 2021
2:02:03
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Commissions des affaires économiques et des affaires sociales : Audition de représentants de la chambre des métiers et de l'artisanat - Mercredi 17 juin 2020
2:04:03
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Commissions des affaires économiques et des affaires sociales : Audition de représentants de la chambre des métiers et de l'artisanat - Mercredi 17 juin 2020
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Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020
2:17:42
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Commissions du développement durable, des affaires économiques et des affaires sociales : Présentation du rapport sur la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 12 novembre 2019
2:01:11
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Commission des affaires sociales : Difficultés du recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants dans l’Hexagone et les outre-mer - Mercredi 22 septembre 2021
1:43:03
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Commission des affaires sociales : « Lutter contre les fraudes aux prestations sociales, un levier de justice sociale pour une juste prestation » - Mercredi 8 janvier 2020
2:43:44
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Commission des affaires sociales : Contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les exonérations de cotisations sociales - Mercredi 27 septembre 2023
1:29:36
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Commission des affaires économiques : Raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France ; Accès des experts forestiers aux données cadastrales ; Aménagement du Rhône - Mercredi 5 octobre 2022
2:14:25
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Commission des affaires sociales : Alléger temporairement les cotisations sociales à la charge des entreprises afin de remplacer progressivement le dispositif d’activité partielle - Jeudi 4 juin 2020
57:05
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Commission des affaires européennes : Communication du Président Pieyre-Alexandre Anglade sur la réunion de la COSAC, à Prague (13 au 15 novembre 2022) ; Communication sur l’espace européen des données de santé - Mercredi 23 novembre 2022
1:10:30
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Commission des affaires européennes : protection des données personnelles (rapport) - Jeudi 18 janvier 2018
30:09
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Commission des affaires étrangères : Ratification du Protocole d’amendement à la convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ; Accords internationaux - Mercredi 5 octobre 2022
1:51:03
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Audition par la Commission des affaires sociales - Commission d'enquête sur le burn out- Assemblée nationale - Pradel avocats -
02:27
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Commission des affaires sociales , Commission des lois : Questions de bioéthique : Les neurosciences ; L'intelligence artificielle - Mercredi 6 juin 2018
3:10:53
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Commission des affaires sociales : Mme Alice Casagrande, présidente de la commission pour la lutte contre la maltraitance et la promotion de la bientraitance - Mardi 30 mars 2021
1:34:00
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Commission des finances et Commission des affaires sociales : Audition de Mme Michala Marcussen, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques - Mardi 8 septembre 2020
1:26:28
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Commission des affaires sociales : Bilan de l’activité de la commission - Mercredi 22 février 2017
2:02:47
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Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête sur l’évolution des politiques publiques de santé environnementale (ppr) - Mardi 30 juin 2020
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