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Droits de l’individu VS Droits du groupe
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Trophée des Droits des usagers de santé - le 3ème lauréat est est le groupe hospitalier de Grenoble qui a conçu un « rallye » pour favoriser les connaissances des professionnels de santé sur les droits des usagers.
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Pierre Gentillet : «Pour reprendre le contrôle de notre politique migratoire, il faut revoir les instruments juridiques qui accordent des droits excessifs aux individus extra-européens»
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Fabien Gâche, CGT Renault : "Le marché ne doit pas se substituer aux droits sociaux des individus."
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Morale, droits de l’homme et relations internationales
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Evo Morales : "C’est notre obligation que de préserver les droits de notre mère la Terre"
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Cameroun : le groupe Bolloré accusé de non respect des droits environnementaux dans ses plantations d'huile de palme
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Qui est Mediapro, ce groupe qui a soufflé les droits de la Ligue 1 à Canal ?
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Qui est Mediapro, ce groupe espagnol qui a racheté les droits tv de la Ligue 1 ?
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Le défenseur des droits dénonce le groupe Foncia
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Payement des droits d'auteurs le BSDA salue la rigueur du Groupe Futurs Médias
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Marc Arthur Mesidor (President Groupe d'action pour la défense des droits humais) (GADH)
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Groupe de travail Procédure législative et droits de l’opposition : Table ronde réunissant les présidents des commissions permanentes de l’Assemblée nationale - Jeudi 5 avril 2018
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Délégation aux droits des enfants : M. Xavier Madelaine, maire d’Amfreville et co-président du groupe de travail petite enfance à l’Association des maires de France (AMF) - Mercredi 18 janvier 2023
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Délégation aux droits des enfants : M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) ; Communication du groupe de travail sur la prise en charge des enfants de retour de zone irako-syrienne - Mardi 9 mai 2023
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Syrie : Dans Manbij libérée des jihadistes du groupe Etat islamique, la vie reprend ses droits
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Droits des individus suite à l'entrée en vigueur du traité
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Présentation des travaux du 1er semestre 2018 du groupe de travail "Procédure législative et organisation parlementaire et droits de l’opposition" - Lundi 14 mai 2018
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Visite de Mazlumder au Parti de la route nationale... Remzi Çayır: "Peu importe à quel groupe ses droits sont retirés, si nous ne le protégeons pas, nous devenons seuls et...
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Abrogation de la majoration des droits à construire vote du groupe GDR
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Syrie : Dans Manbij libérée des jihadistes du groupe Etat islamique, la vie reprend ses droits
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BONUS XV INSIDE - GSF SARLAT - FEDERALE 2 groupe 6 - Tous droits réservés
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Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l’ère numérique : Auditions diverses - Jeudi 7 juin 2018
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Bruno Retailleau, président du groupe LR au Sénat, sur l'inscription de l'IVG dans la Constitution: "La Constitution ne peut pas être un catalogue de droits sociaux ou sociétaux"
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Présentation des travaux du 1er semestre 2018 du groupe de travail "Procédure législative et organisation parlementaire et droits de l’opposition" - Lundi 14 mai 2018
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Introduction à la présentation du rapport du groupe de travail "Procédure législative et organisation parlementaire et droits de l’opposition" - Vendredi 8 décembre 2017
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Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : M. Maxime Lombardini, vice-président, et Mme Ombeline Bartin, directrice des affaires publiques du groupe Iliad - Mardi 28 septembre 2021
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Taylor Swift fait un don à un groupe de défense des droits des personnes LGBTQ
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Mondial-2022 : New World TV, le groupe togolais qui a raflé les droits de diffusion en Afrique
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Le vice-président du groupe CHP, Köksal, et les députés du CHP ont rendu visite aux détenus du procès Gezi devant la prison: "Utilisation des droits constitutionnels acceptés...
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Groupe de travail 4 : Accès aux droits et aux services, lutte contre le non recours
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Deux militantes du groupe féministe Pour les droits des femmes du Québec (PDF Québec)
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Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : Audition de représentants du groupe Canal Plus - Jeudi 18 novembre 2021
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Proposition de loi LIOT: "Un profond recul des droits du Parlement" pour Bertrand Pancher, co-président du groupe "Liot" à l’Assemblée nationale
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Droits formels, droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes - CESE
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Délégation aux droits des enfants : Mme Claire Hedon, Défenseure des droits et M. Eric Delemar, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l’enfant - Mercredi 30 novembre 2022
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Droits d’auteur sur internet, le droit moral et les droits patrimoniaux
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IMH_RRJC_19_"Légitimation et efficience de la garantie des droits constitutionnels par le juge administratif : une protection des droits contre l’intérêt général biaisée ?", J-Gabriel Sorbara, Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole
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IRDEIC-IMH_La protection des droits de l'homme par les cours supranationales_11-Conclusions, par Frédéric Sudre, professeur à l’Université de Montpellier, directeur de l’Institut de Droit Européen des Droits de l’Homme
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IMH_colloque RRJC_18_"Légitimation et efficience de la garantie des droits constitutionnels par le juge judiciaire : une protection des droits contre l’intérêt général esquivée ?", François Chénedé, Professeur de droit privé à l’Université de Lyon 3
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IMH_colloque RRJC_17_"Légitimation et efficience de la garantie des droits par le juge constitutionnel : une protection des droits contre l’intérêt général contrariée ?", Pierre Egéa, Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole.
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