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2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
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3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
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3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
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1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020
5:30:54
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2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
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1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020
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1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020
4:05:02
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1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020
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1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
1:12:26
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1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
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SEANCE,Projet de loi portant diverses dispositions relatives aux outre-mer
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Intervention d'Hervé Féron en séance publique en tant que rapporteur sur le Projet de Loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
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[Questions sur] Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie et projet de loi portant diverses dispositions relatives
03:13
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020
3:22:00
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 (suite) - Mardi 12 mai 2020
4:54:39
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 (suite) - Mardi 12 mai 2020
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PPL portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales
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Intervention sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports - 10 avril 2013
05:46
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Commission des lois : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (suite) - Mercredi 8 mars 2023
4:59:26
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[Entretien] Proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
03:31
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25 avril 2013 - Rapport sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports
04:33
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[Questions sur] Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
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Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
26:31
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Audition de M. Frédéric Cuvillier, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports - Mercredi 27 Mars 2013
1:47:19
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Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
38:25
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10 avril 2013 - Rapport sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports
12:05
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[Questions sur] Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
03:25
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Commission des lois : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions - Mercredi 8 mars 2023
4:22:54
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Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
38:25
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Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
26:31
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Mon intervention pour le projet de loi portant sur diverses dispositions d’adaptation au droit de l’UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
04:42
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Commission des affaires économiques : Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Lundi 14 septembre 2020
35:47
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Commission des finances : projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Mercredi 9 septembre 2020
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[Questions sur] Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports
03:31
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Commission des affaires étrangères : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 portant diverses dispositions intéressant la défense - Mercredi 3 mai 2023
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27 mars 2013: Rapport sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports
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[Questions sur] Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
03:32
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Commission des finances : projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Mercredi 9 septembre 2020
2:49:52
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Commission des affaires économiques : Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Lundi 14 septembre 2020
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Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Mercredi 28 février 2024
2:15:18
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