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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020
3:22:00
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 (suite) - Mardi 12 mai 2020
4:54:39
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1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
1:12:26
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1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 (suite) - Mardi 12 mai 2020
4:54:39
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3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
3:05:28
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3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
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1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020
4:05:02
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1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020
5:30:54
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1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020
4:05:02
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2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
5:04:11
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2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
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1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020
5:30:54
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Commission des lois : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (suite) - Mercredi 8 mars 2023
4:59:26
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Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020
1:45:08
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Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
26:31
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Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
38:25
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Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020
1:45:08
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Commission des finances : Diverses dispositions relatives à l’outre-mer ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces - Mercredi 14 juin 2023
1:37:12
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Commission des lois : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions - Mercredi 8 mars 2023
4:22:54
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Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
38:25
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Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
26:31
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Commission des affaires économiques : Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Lundi 14 septembre 2020
35:47
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Commission des finances : projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Mercredi 9 septembre 2020
2:49:52
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Commission des affaires étrangères : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 portant diverses dispositions intéressant la défense - Mercredi 3 mai 2023
4:07:45
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Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020
1:36:33
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Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (suite) ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Jeudi 7 mars 2024
1:50:45
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Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023
1:28:34
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Commission des affaires culturelles : programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Mercredi 27 octobre 2021
1:19:47
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Commission des affaires économiques : Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Lundi 14 septembre 2020
35:47
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Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Mercredi 28 février 2024
2:15:18
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Commission des finances : projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Mercredi 9 septembre 2020
2:49:52
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Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020
1:36:33
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Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture - Mardi 17 janvier 2023
1:05:04
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PPL portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales
05:37
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Rénovation du dialogue social et diverses dispositions relatives à la fonction publique - Mercredi 23 Juin 2010
43:50
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Intervention sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports - 10 avril 2013
05:46
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1ère séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture) - Mercredi 3 novembre 2021
5:14:25
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ACTUALISATION DE LA LOI ORGANIQUE DU 19 MARS 1999 RELATIVE À LA NOUVELLE-CALÉDONIE ; DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX OUTRE-MER (discussion générale commune) - Mercredi 2 Octobre 2013
3:33:44
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25 avril 2013 - Rapport sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports
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