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2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 3 novembre 2021
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1ère séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture) - Mercredi 3 novembre 2021
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2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mercredi 20 octobre 2021
4:00:16
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1ère séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mercredi 20 octobre 2021
5:17:41
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2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mardi 19 octobre 2021
2:35:19
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1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2022 (première partie) ; Diverses dispositions de vigilance sanitaire - Mardi 19 octobre 2021
5:07:55
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3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
3:05:28
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3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
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1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020
4:05:02
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2ème séance : Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles (suite) - Jeudi 11 avril 2019
2:57:17
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1ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation des mobilités (vote par scrutin public) ; Clarification de diverses dispositions du droit électoral - Mardi 17 septembre 2019
5:09:38
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1ère séance : Report du renouvellement général du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE - Lundi 18 mars 2024
4:17:36
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1ère séance : Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles - Jeudi 23 mai 2019
3:31:04
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2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
5:04:11
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1ère séance : Croissance et transformation des entreprises (lecture définitive) ; Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles - Jeudi 11 avril 2019
3:31:27
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Intervention d'Hervé Féron en séance publique en tant que rapporteur sur le Projet de Loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
10:59
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1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
1:12:26
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1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020
5:30:54
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2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020
5:04:11
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2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 18 mars 2024
2:34:26
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1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020
5:30:54
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SEANCE,Projet de loi portant diverses dispositions relatives aux outre-mer
1:29:00
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1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020
4:05:02
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1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
1:12:26
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PPL portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales
05:37
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Rénovation du dialogue social et diverses dispositions relatives à la fonction publique - Mercredi 23 Juin 2010
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020
3:22:00
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Intervention sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports - 10 avril 2013
05:46
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Commission des lois : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (suite) - Mercredi 8 mars 2023
4:59:26
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Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 (suite) - Mardi 12 mai 2020
4:54:39
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ACTUALISATION DE LA LOI ORGANIQUE DU 19 MARS 1999 RELATIVE À LA NOUVELLE-CALÉDONIE ; DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX OUTRE-MER (discussion générale commune) - Mercredi 2 Octobre 2013
3:33:44
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Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020
1:45:08
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ACTUALISATION DE LA LOI ORGANIQUE N° 99-209 DU 19 MARS 1999 RELATIVE À LA NOUVELLE-CALÉDONIE (C.M.P.) - DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX OUTRE-MER (C.M.P.) (discussion générale commune) - Jeudi 31 Octobre 2013
1:13:23
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Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020
1:36:33
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Commission des affaires étrangères : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 portant diverses dispositions intéressant la défense - Mercredi 3 mai 2023
4:07:45
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Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (suite) ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Jeudi 7 mars 2024
1:50:45
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25 avril 2013 - Rapport sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports
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[Entretien] Proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
03:31
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Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
26:31
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Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023
1:28:34
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[Questions sur] Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
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