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AP 14/12/2011 - Amendements présentés par Marie-Christine GIT sur la politique régionale agricole et de développement rural (nouvelles orientations)
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AP 19 juin 2014 - Amendement de Stéphane VALLI sur de nouvelles orientations sur la politique régionale de l'habitat en faveur d'un pacte de solidartié territoriale
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AP 19 juin 2014 - Amendement de Sylvie COCHET sur de nouvelles orientations sur la politique régionale de l'habitat en faveur d'un pacte de solidartié territoriale
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AP 31 janvier 2013 - Budget primitif 2013 : amendements n° 092, 093, 094 et 095 présentés par Thierry KOVACS sur la ligne "Services généraux"
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Loi Travail, nouveaux amendements présentés aux syndicats, CGT, frondeurs, 49.3 et Pierre Gattaz : Myriam El Khomri répond aux questions de Jean-Pierre Elkabbach
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AP 15/12/2011 - Budget primitif 2012 : Amendements n°070 et 071 présentés par Jérémy THIEN sur l'Agriculture
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DE NOUVELLES ORIENTATIONS POUR LA POLITIQUE RÉGIONALE DE L’HABITAT
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AP 19 juin 2014 - Intervention de Sylvie COCHET sur de nouvelles orientations sur la politique régionale de l'habitat en faveur d'un pacte de solidartié territoriale
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Bastia : Présentation des orientations stratégiques 2017/2020 de l’Association Régionale des Missions Locales de Corse (ARML)
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Orientations de la politique régionale en faveur des ETI industrielles
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Nouvelles orientations pour la politique régionale de l’habitat - Otman EL HARTI
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Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des Retraites, sur les 15500 amendements à examiner en moins de 4 jours : "la difficulté, au-delà du nombre, ce sont les amendements d'obstructions"
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"Limiter le droit d'amendement n'est pas une bonne solution", estime Sylvain Maillard. "On a une inflation d'amendements peu construits", regrette quand même le député LREM de Paris #8h30politique
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Amendements Logement
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sous-amendements papier 1
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amendements cavaliers PPL Brottes
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EuroparlTV - Amendements à la constitution hongroise
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Amendements recettes budget CR 04/16
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Jean-Paul GARRAUD Amendements projet de loi garde à vue
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Haïti.- Les amendements dans l'histoire constitutionnelle d'Haïti, un nouveau livre
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Réforme des retraites : 22 000 amendements pour ralentir les débats
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Najat Vallaud-Belkacem : «nous combattrons les amendements rétrogrades qui veulent mettre fin au remboursement de l'IVG»
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41.000 amendements sur la réforme des retraites, vers un passage en force ?
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La réforme des retraites arrive à l'Assemblée en France : plus de 41 000 amendements déposés
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bureau de chaque école, référendums, amendements aux lois, initiatives locales, etc. Cest le
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Animalerie: amendements au Sénat pour interdire la vente de chiens et chats
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Réforme des retraites : la Nupes va-t-elle retirer ces amendements ?
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Débat sur l'euthanasie : Olivier Falorni s'insurge des 4 000 amendements déposés
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Loi Travail: Marion Maréchal-Le Pen botte en touche à propos des amendements
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التعديلات الجديدة في قوانين كرة القدمLes nouveaux amendements dans les lois du football
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16 12 14 2e seance PLFR 2014 - Amendements 36 et 38
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24H SUR BFMTV - Des amendements à la réforme des retraites retirés et l'accident de Palmade
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Éric Coquerel (LFI) sur les amendements de la Nupes: "Le gouvernement est l'obstructeur arrosé"
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Jean-Luc Mélenchon: "le Front de gauche va déposer des amendements" - 02/04
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Réponse de Dominique Bertinotti lors de l'examen des amendements : Débat "mariage et adoption pour tous" - 1er février 2013
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16 juin 2018. Extraits de la discussion sur les amendements aux articles 35 et 36 de la loi emploi.
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Après avoir supprimé 1000 amendements, la Nupes demande au gouvernement une prolongation des débats sur les retraites
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L’Union européenne remet 700 guides pratiques de propositions et amendements de lois au Sénat de Côte d’Ivoire
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amendements collaborateurs
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Mineurs isolés : 210 amendements
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défense amendements express PPL opticiens
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